M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

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1er décembre 2015

Question écrite n° 91531 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Carsat

Réponse publiée le 5 janvier 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91446 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90973 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90845 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90803 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : professions de santé

Titre : formation

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
27 octobre 2015

Question écrite n° 90662 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : voirie

Titre : A 1

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
27 octobre 2015

Question écrite n° 90541 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
6 octobre 2015

Question écrite n° 89647 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
8 septembre 2015

Question écrite n° 87911 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : redevance audiovisuelle

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
8 septembre 2015

Question écrite n° 87910 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contribution au service public de l'électricité

Réponse publiée le 8 décembre 2015

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M. Xavier Bertrand

Questions posées (archives)