• 6 mai 2015

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  Question au Gouvernement n° 2834 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question posée en séance
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78212 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 19 mai 2015
• 24 mars 2015

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  Question écrite n° 76348 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Question close sans réponse le 19 janvier 2016
• 3 mars 2015

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  Question écrite n° 75185 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : études

  Question close sans réponse le 19 janvier 2016
• 24 février 2015

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  Question écrite n° 74848 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TER

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 5 février 2015

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  Question au Gouvernement n° 2547 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 6 janvier 2015

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  Question écrite n° 72295 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : Carsat

  Réponse publiée le 24 mars 2015
• 11 décembre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2411 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 16 septembre 2014

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  Question écrite n° 64255 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 16 septembre 2014

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  Question écrite n° 63885 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 28 avril 2015