• 29 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15378 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 23 janvier 2008

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 325 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Question posée en séance
• 25 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 13814 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 64 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : baux

  Titre : fermage

  Réponse publiée le 19 décembre 2007
• 11 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12731 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : travail

  Titre : congé de maladie

  Question close sans réponse le 17 février 2009
• 11 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12699 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 4 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12292 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 4 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12248 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 4 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 11813 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question close sans réponse le 17 février 2009
• 4 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 11812 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : transports routiers

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 avril 2008