M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 octobre 2011

Question écrite n° 119314 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 novembre 2011
13 septembre 2011

Question écrite n° 117942 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : ventes et échanges

Titre : marchés d'intérêt national

Réponse publiée le 15 novembre 2011
13 septembre 2011

Question écrite n° 117606 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : défense

Titre : armée

Question close sans réponse le 17 janvier 2012
9 août 2011

Question écrite n° 116496 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 8 novembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115651 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : santé

Titre : réglementation

Réponse publiée le 4 octobre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115640 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 1er novembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115471 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 114990 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 15 novembre 2011
21 juin 2011

Question écrite n° 111825 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport d'Agen

Réponse publiée le 23 août 2011
8 juin 2011

Question au Gouvernement n° 3340 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Question posée en séance

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Questions posées (archives)