M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 octobre 2003

Question écrite n° 27278 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 22 juin 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26797 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 24 août 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23160 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
4 août 2003

Question écrite n° 23150 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 20 janvier 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23133 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 2 mars 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23101 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 13 janvier 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22714 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 15 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22713 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 15 septembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22091 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 11 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20780 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Question sans réponse

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Questions posées (archives)