M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 mai 2003

Question écrite n° 17472 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : associations

Titre : associations loi de 1901

Réponse publiée le 30 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16598 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 31 janvier 2006
14 avril 2003

Question écrite n° 16386 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14532 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 22 décembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14315 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14314 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : dons faits par les particuliers

Réponse publiée le 14 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14313 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : dons faits par les particuliers

Réponse publiée le 19 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14312 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 20 octobre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13509 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12697 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 19 mai 2003

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Questions posées (archives)