M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 décembre 2002

Question écrite n° 8900 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 27 janvier 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8675 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 10 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8193 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : céréales

Réponse publiée le 10 février 2003
4 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 215 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question posée en séance
2 décembre 2002

Question écrite n° 7556 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 31 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5368 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : assurances

Titre : assurance catastrophes naturelles

Réponse publiée le 31 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5367 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 10 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5299 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 avril 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5298 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 6 janvier 2003
24 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 88 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question posée en séance

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M. Jean Dionis du Séjour

Questions posées (archives)