M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 mai 2011

Question écrite n° 108793 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question écrite n° 107694 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 7 juin 2011
5 mai 2011

Question au Gouvernement n° 3204 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question posée en séance
5 avril 2011

Question écrite n° 103970 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 5 juillet 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102605 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 19 avril 2011
9 mars 2011

Question au Gouvernement n° 3040 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Question posée en séance
18 janvier 2011

Question écrite n° 97855 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 22 février 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96905 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96865 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Réponse publiée le 1er mars 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 96059 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 5 avril 2011

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Questions posées (archives)