Mme Frédérique Massat

Socialiste, écologiste et républicain

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Présidente
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er octobre 2015 au 20 juin 2017
  - Vice-présidente
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 juin 2012 au 1er octobre 2015
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 10 octobre 2007 au 30 juin 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 10 octobre 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 18 avril 2015 au 18 août 2015
      - Du 2 septembre 2014 au 13 avril 2015
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
      - Du 17 décembre 2013 au 30 octobre 2014
    - Commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens
      - Du 21 novembre 2007 au 23 janvier 2008
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'énergie éolienne
      - Du 16 septembre 2009 au 31 mars 2010
- Délégations et Office
  - Membre désignée par les groupes
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 30 octobre 2007 au 15 juin 2009
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Energies
      - Du 14 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 13 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Montagne
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Politiques de la ruralité
      - Du 8 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Élevage
      - Du 11 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 7 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Aménagement du territoire
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Montagne
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Textile et industries de main-d'oeuvre
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Fonction publique
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Colombie
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Présidente
    - France-Andorre
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-principauté d'Andorre
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Mongolie
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Colombie
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Andorre
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République populaire de Mongolie
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République des Seychelles
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté d'Andorre
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Cambodge
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Colombie
      - Du 10 mai 2011 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Présidente
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 16 juin 2010 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 21 septembre 2012 au 27 juillet 2015

Mme Frédérique Massat

Fonctions (archives)