M. Daniel Prévost

Union pour un Mouvement Populaire

Ille-et-Vilaine (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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7 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2376 de M. Daniel Prévost

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question posée en séance
6 décembre 2005

Question écrite n° 79959 de M. Daniel Prévost

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 23 mai 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79868 de M. Daniel Prévost

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 14 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79320 de M. Daniel Prévost

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 mars 2006

15 novembre 2005

Question écrite n° 77983 de M. Daniel Prévost

Rubrique : agriculture

Titre : certification de qualité

Réponse publiée le 7 février 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77922 de M. Daniel Prévost

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 17 janvier 2006
18 octobre 2005

Question écrite n° 76174 de M. Daniel Prévost

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 17 janvier 2006
18 octobre 2005

Question écrite n° 75871 de M. Daniel Prévost

Rubrique : enseignement agricole

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 6 décembre 2005

18 octobre 2005

Question écrite n° 75662 de M. Daniel Prévost

Rubrique : agroalimentaire

Titre : boissons et alcools

Réponse publiée le 15 novembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75510 de M. Daniel Prévost

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 mars 2006

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