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10 novembre 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 9 mars 2010
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4 novembre 2009Rubrique : agricultureTitre : agriculteursQuestion posée en séance
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13 octobre 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensQuestion close sans réponse le 4 janvier 2011
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13 octobre 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensQuestion close sans réponse le 4 janvier 2011
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29 septembre 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : résistantsRéponse publiée le 24 novembre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 16 mars 2010
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7 juillet 2009Rubrique : formation professionnelleTitre : AFPARéponse publiée le 11 août 2009
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7 juillet 2009Rubrique : communesTitre : impôts et taxesRéponse publiée le 23 février 2010
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7 juillet 2009Rubrique : communesTitre : impôts et taxesRéponse publiée le 26 janvier 2010
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23 juin 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : budget, comptes publics et fonction publique : personnelRéponse publiée le 22 septembre 2009