Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
• Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 15
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)
• Patrimoines (Mme Sophie Delong, rapporteure pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 26
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission 39
Amendements examinés par la commission 40
Présences en réunion 41

Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2011 :
• Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Jeunesse et vie associative (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. François Rachline, directeur général de l'Institut Montaigne, accompagné de M. Laurent Bigorgne, directeur général adjoint, sur le rapport de l'Institut : « Vaincre l'échec à l'école primaire »
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

2
Présences en réunion 24

Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France de têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (n° 1786) (Mme Colette Le Moal, rapporteure)
21

Audition, ouverte à la presse, de Mme Claudie Haigneré, présidente de la Cité des sciences et de l'industrie, présidente du conseil d'administration du Palais de la découverte
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique, lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) (M. Arnaud Robinet, rapporteur) 2
Information relative à la Commission 12
Amendements examinés par la commission 13