M. Philippe Sanmarco

Socialiste

Bouches-du-Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 24 juillet 1981 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 2 avril 1988 au 14 mai 1988
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 4 avril 1986 au 2 avril 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 10 avril 1992 au 1er avril 1993
- Commissions d'enquête
  - Rapporteur
    - Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
      - Du 7 juin 1990 au 20 novembre 1990
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 10 juin 1992 au 1er avril 1993
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 22 mai 1991 au 28 mai 1991
    - Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
      - Du 1er juin 1990 au 6 juin 1990
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'achèvement de la liaison Rhin-Rhône
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative tchèque et slovaque
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France Israël
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Tunisienne
      - Du 6 juillet 1989 au 1er avril 1993
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative tchèque et slovaque
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France Burkina Faso
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988

M. Philippe Sanmarco

Fonctions (archives)