M. Sébastien Huyghe

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Nord (5^e circonscription) | Mandat en cours

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4 janvier 2011

Question écrite n° 97330 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 12 juillet 2011
1er décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2738 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : logement

Titre : habitat insalubre

Question posée en séance
26 octobre 2010

Question écrite n° 91920 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : propriété

Titre : immeubles

Réponse publiée le 11 janvier 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 90963 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises en difficulté

Réponse publiée le 8 mars 2011
7 septembre 2010

Question écrite n° 87613 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés par actions simplifiées

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 août 2010

Question écrite n° 85772 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 juillet 2010

Question écrite n° 85211 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : abattement

Réponse publiée le 17 mai 2011
15 juin 2010

Question écrite n° 81110 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 décembre 2010
28 avril 2010

Question au Gouvernement n° 2147 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : transports aériens

Titre : navigation

Question posée en séance
20 avril 2010

Question écrite n° 76734 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Sébastien Huyghe

Questions posées (archives)