• 7 juin 2006

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  Question au Gouvernement n° 2796 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : politique économique

  Titre : investissements

  Question posée en séance
• 6 juin 2006

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  Question orale sans débat n° 1655 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : sauvetage en mer

  Réponse publiée le 7 juin 2006
• 30 mai 2006

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  Question écrite n° 95575 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 23 mai 2006

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  Question écrite n° 95324 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : entreprises

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 23 mai 2006

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  Question écrite n° 95323 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : mutuelles étudiantes

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92653 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91066 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : déportés

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91065 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 22 décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2424 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question posée en séance
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78271 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 16 mai 2006