• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 116999 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : sports

  Titre : parachutisme

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 116998 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 116997 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 116996 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 116995 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114652 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 20 décembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3106 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : Union européenne

  Titre : BCE

  Question posée en séance
• 5 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1751 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 6 décembre 2006
• 16 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3010 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Question posée en séance
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109601 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 10 avril 2007