M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 janvier 2004

Question écrite n° 32179 de M. Gilles Artigues

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 juillet 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32178 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 9 mars 2004
20 janvier 2004

Question orale sans débat n° 560 de M. Gilles Artigues

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 21 janvier 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31303 de M. Gilles Artigues

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 août 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30777 de M. Gilles Artigues

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30776 de M. Gilles Artigues

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 27 juillet 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30524 de M. Gilles Artigues

Rubrique : personnes âgées

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
8 décembre 2003

Question écrite n° 29790 de M. Gilles Artigues

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 29 décembre 2003
1er décembre 2003

Question écrite n° 29376 de M. Gilles Artigues

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 20 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29375 de M. Gilles Artigues

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)