M. Stéphane Demilly

UDI et Indépendants

Somme (5^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2020 (15^e législature)

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29 novembre 2011

Question écrite n° 123200 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 10 janvier 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 122991 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 10 avril 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122816 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : montant des pensions

Réponse publiée le 7 février 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122805 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : retraites : régime général

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 21 février 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122803 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 décembre 2011
22 novembre 2011

Question écrite n° 122802 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : conjoints d'exploitants

Réponse publiée le 27 décembre 2011
22 novembre 2011

Question écrite n° 122775 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 21 février 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122555 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 7 février 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122305 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 10 janvier 2012
17 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3649 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question posée en séance

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M. Stéphane Demilly

Questions posées (archives)