• 29 juin 2011

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  Question au Gouvernement n° 3418 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Question posée en séance
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112806 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112717 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112277 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112115 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : enseignement

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 21 juin 2011

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  Question écrite n° 111706 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 21 juin 2011

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  Question écrite n° 111680 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 30 août 2011
• 21 juin 2011

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  Question écrite n° 111644 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 juin 2011

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  Question écrite n° 111440 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 14 juin 2011

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  Question écrite n° 111189 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 11 octobre 2011