M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 décembre 2003

Question écrite n° 31258 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : santé

Titre : algies vasculaires de la face

Réponse publiée le 30 mars 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31255 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 15 juin 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30437 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Question close sans réponse le 22 décembre 2003
15 décembre 2003

Question écrite n° 30435 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 27 juillet 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30434 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 13 janvier 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30431 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 27 avril 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30412 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question sans réponse
15 décembre 2003

Question écrite n° 30347 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 27 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28460 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 27 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28459 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 3 février 2004

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