• 29 décembre 2009

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  Question écrite n° 67890 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66945 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : travail

  Titre : télétravail

  Réponse publiée le 5 octobre 2010
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66944 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : travail

  Titre : télétravail

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66839 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66777 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 26 juillet 2011
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66653 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66623 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : ambulanciers

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66341 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : bioéthique

  Titre : PMA

  Réponse publiée le 31 août 2010
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66308 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance responsabilité civile médicale

  Réponse publiée le 23 février 2010
• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66306 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Question close sans réponse le 19 juin 2012