M. Jean-Pierre Door

Les Républicains

Loiret (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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13 juin 2006

Question écrite n° 96730 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 1er août 2006
23 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2613 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
21 mars 2006

Question écrite n° 89299 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 avril 2006
6 octobre 2005

Question au Gouvernement n° 2193 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Question posée en séance
28 juin 2005

Question écrite n° 68881 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Question sans réponse
28 juin 2005

Question écrite n° 68880 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 27 septembre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68747 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question sans réponse
17 mai 2005

Question écrite n° 65283 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : sécurité sociale

Titre : contribution sociale de solidarité des sociétés

Réponse publiée le 11 avril 2006
26 avril 2005

Question écrite n° 63985 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 30 août 2005
10 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1953 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Question posée en séance

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