M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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3 septembre 2013

Question écrite n° 36514 de M. André Chassaigne

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 5 mai 2015
3 septembre 2013

Question écrite n° 36513 de M. André Chassaigne

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 10 décembre 2013
13 août 2013

Question écrite n° 36024 de M. André Chassaigne

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 24 septembre 2013
13 août 2013

Question écrite n° 35914 de M. André Chassaigne

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 21 mars 2017

13 août 2013

Question écrite n° 35911 de M. André Chassaigne

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 11 mars 2014
6 août 2013

Question écrite n° 35635 de M. André Chassaigne

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 24 septembre 2013
6 août 2013

Question écrite n° 35617 de M. André Chassaigne

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : organisation

Réponse publiée le 22 juillet 2014
6 août 2013

Question écrite n° 35349 de M. André Chassaigne

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 8 octobre 2013

6 août 2013

Question écrite n° 35300 de M. André Chassaigne

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 8 octobre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33510 de M. André Chassaigne

Rubrique : industrie

Titre : papier et carton

Réponse publiée le 7 janvier 2014

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