M. Patrice Debray

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (1^re circonscription) | Mandat clos le 5 août 2010 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 19 avril 2008 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 5 août 2010 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 5 août 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 29 avril 2008 au 30 juin 2009
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
      - Du 30 mars 2010 au 6 juillet 2010
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 2 octobre 2008 au 5 août 2010
  - Membre
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 28 avril 2008 au 5 août 2010
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 28 avril 2008 au 5 août 2010
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-République de Guinée
      - Du 16 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-République italienne
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-Japon
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-République du Sénégal
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 25 février 2010 au 5 août 2010
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-République tunisienne
      - Du 25 février 2010 au 5 août 2010
    - France-Allemagne
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-République du Tchad
      - Du 16 juillet 2008 au 5 août 2010
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 8 juillet 2008 au 5 août 2010

M. Patrice Debray

Fonctions (archives)