Mme Maryvonne Briot

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 janvier 2006

Question écrite n° 83457 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 15 août 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81402 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 23 mai 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81279 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 21 février 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81278 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 21 février 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81277 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 31 janvier 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81143 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 mars 2006
21 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2406 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question posée en séance
29 novembre 2005

Question écrite n° 79240 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 14 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79067 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79066 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : économie sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 31 janvier 2006

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Mme Maryvonne Briot

Questions posées (archives)