M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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17 décembre 2013

Question écrite n° 46550 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46541 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Réponse publiée le 27 janvier 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46462 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
17 décembre 2013

Question écrite n° 46431 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46364 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 3 mars 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46313 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 décembre 2013

Question écrite n° 46312 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 17 février 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46311 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 décembre 2013

Question écrite n° 46310 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 décembre 2013

Question écrite n° 46309 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Questions posées (archives)