M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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10 décembre 2013

Question écrite n° 45418 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 14 juin 2016
10 décembre 2013

Question écrite n° 45417 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 8 avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45416 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 25 février 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45415 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 11 février 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45414 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 24 juin 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45413 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 29 juillet 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45412 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45411 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 8 juillet 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45410 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 7 janvier 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45322 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 10 juin 2014

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M. Michel Zumkeller

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