M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 janvier 2007

Question écrite n° 115456 de M. Joël Giraud

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 15 mai 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115455 de M. Joël Giraud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie : personnel

Réponse publiée le 15 mai 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115454 de M. Joël Giraud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 15 mai 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113334 de M. Joël Giraud

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 27 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113333 de M. Joël Giraud

Rubrique : communes

Titre : DGF

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113332 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111680 de M. Joël Giraud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 6 février 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111679 de M. Joël Giraud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 30 janvier 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111655 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 26 décembre 2006
28 novembre 2006

Question écrite n° 111385 de M. Joël Giraud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Question sans réponse

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