M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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1er juin 2010

Question écrite n° 79526 de M. Joël Giraud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 7 septembre 2010
1er juin 2010

Question écrite n° 79432 de M. Joël Giraud

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 13 juillet 2010
18 mai 2010

Question écrite n° 78892 de M. Joël Giraud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : accords de Schengen

Réponse publiée le 13 juillet 2010
11 mai 2010

Question écrite n° 78513 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 mai 2010

Question écrite n° 78487 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique extérieure

Titre : République démocratique du Congo

Réponse publiée le 3 août 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 78084 de M. Joël Giraud

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 mai 2010

Question écrite n° 78009 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : biologistes

Réponse publiée le 28 juin 2011
4 mai 2010

Question écrite n° 77999 de M. Joël Giraud

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 10 août 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 77911 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 2 novembre 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 77908 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contribution à l'audiovisuel public

Réponse publiée le 7 septembre 2010

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