M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66934 de M. Joël Giraud

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 30 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66931 de M. Joël Giraud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Réponse publiée le 20 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66866 de M. Joël Giraud

Rubrique : santé

Titre : sclérose en plaques

Réponse publiée le 12 janvier 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66829 de M. Joël Giraud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 2 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66690 de M. Joël Giraud

Rubrique : industrie

Titre : matériel électrique et électronique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66628 de M. Joël Giraud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 16 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66461 de M. Joël Giraud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 9 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66380 de M. Joël Giraud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 9 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66256 de M. Joël Giraud

Rubrique : agriculture

Titre : prime herbagère agroenvironnementale

Réponse publiée le 9 février 2010
10 décembre 2009

Question au Gouvernement n° 1796 de M. Joël Giraud

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : compétences

Question posée en séance

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M. Joël Giraud

Questions posées (archives)