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- 1. Organismes génétiquement modifiés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dépôt d'une motion de censure
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 4. Organismes génétiquement modifiés
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Fonctionnement des assemblées parlementaires
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Organismes génétiquement modifiés (n os 719, 746)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Organismes génétiquement modifiés. (n os 719, 746)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration
- 2. Démission d'un député
- 3. Organismes génétiquement modifiés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (n os 351, 412)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des personnes contre les chiens dangereux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)