M. Jean-Pierre Santa-Cruz

Socialiste

Jura (3^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 30 septembre 1989 au 1er avril 1993
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 23 juin 1988 au 29 septembre 1989
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 15 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Cuba
      - Du 27 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République hellénique
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République portugaise
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 avril 1989 au 1er avril 1993
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis mexicains
      - Du 21 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'apartheid en Afrique du Sud
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993

M. Jean-Pierre Santa-Cruz

Fonctions (archives)