• 24 novembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 28903 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 10 novembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 28223 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : Corse

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 20 octobre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 26822 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : communes

  Titre : bâtiments menaçant ruine

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 13 octobre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 26359 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25326 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : défense

  Titre : base aérienne 126

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22369 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : propriété

  Titre : droit de propriété

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 19 juin 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 745 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 17819 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : agriculture

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15916 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15691 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 28 juillet 2003