• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103371 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : État

  Titre : conseil économique et social

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103370 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : État

  Titre : conseil économique et social

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103369 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : État

  Titre : conseil économique et social

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103368 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : État

  Titre : conseil économique et social

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103321 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103320 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103316 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103315 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Seine Nord

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 5 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103113 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politique économique

  Titre : généralités

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 5 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103112 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : urbanisme

  Titre : rénovation urbaine

  Question sans réponse