M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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9 septembre 2014

Question écrite n° 63778 de M. Dino Cinieri

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 16 décembre 2014
9 septembre 2014

Question écrite n° 63763 de M. Dino Cinieri

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63759 de M. Dino Cinieri

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 24 mars 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63745 de M. Dino Cinieri

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 6 janvier 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63688 de M. Dino Cinieri

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe sur les surfaces commerciales

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 juillet 2014

Question écrite n° 61578 de M. Dino Cinieri

Rubrique : agriculture

Titre : activité agricole

Réponse publiée le 14 octobre 2014
22 juillet 2014

Question écrite n° 61310 de M. Dino Cinieri

Rubrique : police

Titre : syndicats

Réponse publiée le 24 mars 2015
8 juillet 2014

Question écrite n° 59197 de M. Dino Cinieri

Rubrique : énergie et carburants

Titre : personnel

Réponse publiée le 7 juillet 2015
8 juillet 2014

Question écrite n° 59196 de M. Dino Cinieri

Rubrique : énergie et carburants

Titre : personnel

Réponse publiée le 16 juin 2015
2 juillet 2014

Question au Gouvernement n° 2041 de M. Dino Cinieri

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance

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M. Dino Cinieri

Questions posées (archives)