M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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3 décembre 2013

Question écrite n° 45055 de M. Dino Cinieri

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 juillet 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 45047 de M. Dino Cinieri

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44827 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 6 mai 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43704 de M. Dino Cinieri

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 21 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43277 de M. Dino Cinieri

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse publiée le 24 décembre 2013
19 novembre 2013

Question orale sans débat n° 411 de M. Dino Cinieri

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services du Trésor

Réponse publiée le 20 novembre 2013
31 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1274 de M. Dino Cinieri

Rubrique : industrie

Titre : métallurgie

Question posée en séance
8 octobre 2013

Question écrite n° 39741 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 septembre 2013

Question écrite n° 37693 de M. Dino Cinieri

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37679 de M. Dino Cinieri

Rubrique : travail

Titre : salaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Questions posées (archives)