M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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7 avril 2009

Question écrite n° 46281 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sports

Titre : Centre national pour le développement du sport

Réponse publiée le 3 novembre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46153 de M. Dino Cinieri

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Réponse publiée le 29 juin 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46149 de M. Dino Cinieri

Rubrique : logement

Titre : accession à la propriété

Réponse publiée le 5 juillet 2011
7 avril 2009

Question écrite n° 46134 de M. Dino Cinieri

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 23 novembre 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46133 de M. Dino Cinieri

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 23 novembre 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 45933 de M. Dino Cinieri

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 30 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 45914 de M. Dino Cinieri

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réforme

Réponse publiée le 16 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 45858 de M. Dino Cinieri

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 16 juin 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44691 de M. Dino Cinieri

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 22 septembre 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44671 de M. Dino Cinieri

Rubrique : travail

Titre : emploi

Réponse publiée le 30 juin 2009

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M. Dino Cinieri

Questions posées (archives)