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- 1. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (suite) (n° 4157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux soldats tués en Afghanistan
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Opposition à une demande de discussion selon la procédure d'examen simplifiée
- 5. Application de l'article 68 de la Constitution (vote solennel)
- 6. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
- 7. Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés (n° 4161)
- 8. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (n° 4157)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Accord France-Panama sur les doubles impositions (nouvelle lecture) (n° 4099)
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nouvelle lecture) (n° 4100)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des consommateurs (Vote solennel) (n° 3632)
- 3. Hydrocarbures non conventionnels (Vote solennel) (n° 3690)
- 4. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (Vote solennel) (n° 3693)
- 5. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (Vote solennel) (n° 3767)
- 6. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement des sapeurs-pompiers volontaires (n° 3331) (suite)
- 2. Remboursement des services départementaux d'incendie et de secours par l'incendiaire (n° 3446)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Immigration, intégration et nationalité (Vote solennel)
- 4. Interdiction de la fracturation hydraulique (Vote solennel)
- 5. Dispositions d'ordre cynégétique
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Prolongation d'une mission temporaire
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. Équilibre des finances publiques (Vote solennel)
- 6. Nombre des conseillers territoriaux (Vote solennel)
- 7. Immigration, intégration et nationalité (CMP) (n° 3389)
- 7. Interdiction de la fracturation hydraulique (n° 3392)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Séisme et Tsunami au Japon
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Immigration, intégration et nationalité (vote solennel) (n° 3161)
- 4. Défenseur des droits (CMP) (loi organique) (n° 3210) Défenseur des droits (CMP) (n° 3211)
- 5. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (deuxième lecture) (n° 3179)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord France-Grèce sur la sécurité intérieure (n° 3070)
- 2. Accord France-Vénézuéla relatif au statut des forces armées (n° 3069)
- 3. Accord France-Kazakhstan sur la coopération en matière militaire (n° 3135)
- 4. Accord France-Inde de sécurité sociale (n° 3190)
- 5. Accord France-Irak sur la coopération en matière de défense (n° 3191)
- 6. Immigration, intégration et nationalité (deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Immigration, intégration et nationalité (2 e lecture) (suite) (n° 3180)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (12e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)