-
- 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
- 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
- 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
- 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
- 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
- 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
- 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
- 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
- 12. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n o 3725)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital (n° 3293)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Élection des députés et des sénateurs (loi organique) - Élection des députés par les Français établis hors de France - Transparence financière de la vie politique (votes solennels)
- 4. Publication des comptes rendus des comités secrets de 1870 - 1871
- 5. Protocole au traité sur l'Union européenne (n° 3287) - Élection des représentants au Parlement européen (n° 3246)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- QUES_OSD (Questions orales sans débat)
- 1. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2986)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Immigration, intégration et nationalité
- 3. Calendrier des travaux de l'Assemblée
- 4. Gestion de la dette sociale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Immigration, intégration et nationalité (suite) (n° 2814)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)