• 19 juillet 2016

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  Question écrite n° 97775 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 12 juillet 2016

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  Question écrite n° 97706 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 96944 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : départements.

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 21 juin 2016

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  Question écrite n° 96893 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports aériens

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96220 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 août 2016
• 17 mai 2016

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  Question écrite n° 95776 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95583 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95561 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : psychiatrie

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95483 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Question sans réponse
• 26 avril 2016

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  Question écrite n° 95354 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : rapatriés

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 21 juin 2016