M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 octobre 2015

Question écrite n° 90500 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 17 novembre 2015
27 octobre 2015

Question écrite n° 90499 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 17 novembre 2015
27 octobre 2015

Question écrite n° 90495 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 22 décembre 2015
27 octobre 2015

Question écrite n° 90494 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 15 décembre 2015
27 octobre 2015

Question écrite n° 90493 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 1er décembre 2015
27 octobre 2015

Question écrite n° 90492 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 4 octobre 2016
27 octobre 2015

Question écrite n° 90489 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 20 septembre 2016
27 octobre 2015

Question écrite n° 90488 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 4 octobre 2016
27 octobre 2015

Question écrite n° 90487 de M. Philippe Vitel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 22 décembre 2015
15 septembre 2015

Question écrite n° 88265 de M. Philippe Vitel

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 20 octobre 2015

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)