M. Alain Marc

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2014 (14^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19865 de M. Alain Marc

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 6 août 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18690 de M. Alain Marc

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Question close sans réponse le 26 novembre 2013
19 février 2013

Question orale sans débat n° 147 de M. Alain Marc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 27 février 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17906 de M. Alain Marc

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 9 avril 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17227 de M. Alain Marc

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 17 juin 2014
5 février 2013

Question écrite n° 17184 de M. Alain Marc

Rubrique : élevage

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 février 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17053 de M. Alain Marc

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 5 novembre 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16545 de M. Alain Marc

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14644 de M. Alain Marc

Rubrique : santé

Titre : recherche

Réponse publiée le 5 février 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13663 de M. Alain Marc

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 25 juin 2013

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