M. Yvan Lachaud

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Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 septembre 2006

Question écrite n° 104003 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers

Réponse publiée le 7 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104002 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
19 septembre 2006

Question écrite n° 104001 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 9 janvier 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104000 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 10 avril 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 103981 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 24 octobre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 103980 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 31 octobre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 103979 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103593 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : agriculture

Titre : organisations de producteurs

Réponse publiée le 17 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103592 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement agricole

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 17 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103591 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : communes

Titre : régies

Réponse publiée le 14 novembre 2006

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