• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16556 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16555 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16554 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16413 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16188 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16187 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16186 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : financement

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16185 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16174 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16008 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 15 décembre 2003