M. Yvan Lachaud

Nouveau Centre

Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 décembre 2008

Question écrite n° 37764 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 30 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37748 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37683 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 10 mars 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37665 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : donations et successions

Titre : actif de la succession

Réponse publiée le 14 juillet 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37663 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : départements

Titre : conseils généraux

Réponse publiée le 3 avril 2012
16 décembre 2008

Question écrite n° 37660 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Réponse publiée le 16 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37648 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 24 février 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37643 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 19 mai 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37546 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : poissonnerie

Réponse publiée le 3 mars 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37532 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 9 juin 2009

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