M. Yvan Lachaud

Nouveau Centre

Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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18 novembre 2008

Question écrite n° 35565 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 13 janvier 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35562 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 24 février 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35508 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : donations et successions

Titre : mutations à titre gratuit

Réponse publiée le 30 juin 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35494 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 6 janvier 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35452 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 5 mai 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 35335 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Réponse publiée le 7 avril 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 35286 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 27 janvier 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 35222 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 8 mai 2012
11 novembre 2008

Question écrite n° 35036 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : création

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 novembre 2008

Question écrite n° 34984 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 12 mai 2009

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