M. Yvan Lachaud

Nouveau Centre

Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 octobre 2008

Question écrite n° 33996 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 20 janvier 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33981 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 12 mai 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33950 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 13 janvier 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33916 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 5 octobre 2010
28 octobre 2008

Question écrite n° 33907 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : réforme

Réponse publiée le 19 mai 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33863 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : politique sociale

Titre : centres d'action sociale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 octobre 2008

Question écrite n° 33766 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 16 juin 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33763 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 22 septembre 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33760 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 12 mai 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33746 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 25 novembre 2008

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Questions posées (archives)