M. Yvan Lachaud

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Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 mars 2012

Question écrite n° 129495 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : agriculture

Titre : oléiculture

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129461 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : taxis

Titre : concurrence

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 février 2012

Question au Gouvernement n° 3943 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
14 février 2012

Question écrite n° 128365 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127002 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 3 avril 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126825 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 24 avril 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126749 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : mines et carrières

Titre : carrières

Réponse publiée le 13 mars 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126563 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126447 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126067 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)