• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55750 de M. Martial Saddier

  Rubrique : transports urbains

  Titre : autobus

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 20 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1822 de M. Martial Saddier

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question posée en séance
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53878 de M. Martial Saddier

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : immeubles

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43096 de M. Martial Saddier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 1er juillet 2004

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  Question au Gouvernement n° 1512 de M. Martial Saddier

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Question posée en séance
• 16 mars 2004

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  Question écrite n° 35789 de M. Martial Saddier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34778 de M. Martial Saddier

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 15 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1074 de M. Martial Saddier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Question posée en séance
• 6 janvier 2004

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  Question écrite n° 31438 de M. Martial Saddier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 6 janvier 2004

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  Question écrite n° 31419 de M. Martial Saddier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 24 février 2004