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Réponse publiée le 5 novembre 2013
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Réponse publiée le 9 avril 2013
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30 octobre 2012Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : enseignantsRéponse publiée le 19 mars 2013
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30 octobre 2012Rubrique : consommationTitre : étiquetage informatifRéponse publiée le 26 août 2014
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30 octobre 2012Rubrique : bois et forêtsTitre : aides de l'ÉtatRéponse publiée le 8 janvier 2013
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30 octobre 2012Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Banque de FranceRéponse publiée le 13 novembre 2012
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30 octobre 2012Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : mutuelles étudiantesRéponse publiée le 25 décembre 2012
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Réponse publiée le 18 décembre 2012
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23 octobre 2012Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 29 janvier 2013
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7 août 2012Rubrique : travailTitre : licenciement pour inaptitude physiqueRéponse publiée le 22 janvier 2013